Je vois passer les annonces les plus farfelues autour des dérives du copyright réunies par Lionel Maurel sur Twitter autour du mot clé #CopyrightMadness et qu’il recense également sous la forme d’un Storify : chroniques de la propriété intellectuelle en délire.

Par exemple :

Le village de Laguiole dépossédé de son nom.

Des étudiants en art forcés d’acheter 180$ un livre avec cases vides !

La piètre restauratrice Cecilia Giménez de la peinture murale du Christ du Sanctuaire de la Miséricorde qui engage des avocats dans le but d’obtenir des royalties pour récompenser son travail qui attire désormais les touristes.

Les ayants droit de Fifi Brindacier qui refusent de figurer sur faire-part de décès d’un enfant de 3 ans.

Les exemples sont quotidiens et tous plus farfelus les uns que les autres.

Cependant je m’interroge sur les limites de la propriété industrielle. Ce n’est pas parce que certaines grandes entreprises (comme Apple par exemple) en abusent en multipliant dernièrement les procès à leur concurrents et en déposant des brevets à tour de bras, qu’on ne doit plus voir ce qui est un plagiat. Un vol, dans l’industrie, n’en reste pas moins un vol. Le dessinateur d’un motif textile qui retrouve son dessin copié sans vergogne par un autre pour une plus grande marque, avec plus de moyens, subit un préjudice qu’il a le droit de dénoncer. Alors, quand je lis ce tweet de Lionel Maurel qui s’offusque avec ironie qu’une marque d’horlogerie Suisse, Mondaine, puisse se plaindre qu’Apple ait honteusement copié leur modèle de montre Mondaine, j’avoue ne pas comprendre.

« On dit que le temps, c’est de l‘argent, mais de là à copyrighter l’horloge ! http://www.numerama.com/magazine/23805-apple-accuse-de-plagier-le-graphisme-d-une-horloge.html #CopyrightMadness »

Image à l’appui, la copie est pourtant probante. Le graphisme de l’horloge de la nouvelle plate-forme mobile d’Apple ressemble en effet curieusement à celui utilisé par la société de montres Mondaine, non ?

Le droit n’est pas un sujet auquel je suis d’habitude très sensible. Ce n’est pas en tant que juriste que je réagis, ni en défenseur du copyright, mais en tant que simple créateur, côtoyant le quotidien d’une créatrice textile qui a rencontré ces problèmes avec sa société.

Le design d’une montre, d’une horloge, même minimal, et peu compréhensible à l’œil du néophyte, demande du travail, un savoir-faire, une créativité à l’instar de la conception d’une typo ou d’un logo, d’un réfrigérateur ou d’une télévision. Sinon, tous les objets de notre quotidien seraient identiques. Et le livre de François Bon, L’autobiographie des objets, sans intérêt. Si je n’y connais rien en voiture, ne puis-je pas tout de même reconnaître le travail du dessinateur qui a su créer un modèle original, inventer une nouvelle forme, et admettre qu’il faut dénoncer la copie si on la découvre ? Le droit de la propriété industrielle existe, qui empêche la copie, car c’est à la fois un abus contre le créateur et la marque pour laquelle il a produit son travail qui en subit le préjudice.

Si Apple avait voulu rendre hommage au modèle phare des montres Mondaine pour dessiner l’horloge de son nouveau système d’exploitation, plutôt qu’en faire dessiner un original, je pense qu’il pouvait au moins en demander l’autorisation à cette société, ce qu’il n’a pas fait. Il est donc en tort, et devra très vite modifier le modèle de son horloge.

Cette histoire d’horloge m’en a rappelé cette photographie de Romain Meffre, qui avec son comparse Yves Marchand, a publié l’ouvrage intitulé Détroit, vestiges du rêve américain (The ruins of Detroit), celle d’une horloge fondue dans une école abandonnée.

J’avais découvert cette information sur le site Détroit, je t’aime que je suis régulièrement pour le projet de fiction que j’écris sur la ville :

« Romain, manifestement surpris, m’envoyait le lien vers la collection hiver 2011 de Swatch en m’écrivant : « regarde, c’est l’horloge fondue de l’ancienne Cass Technical, straight from Detroit to Swatch !” Je clique et qu’est ce que je vois : incrustée dans la montre – imaginée par Jeremy Scott (designer américain) – la fameuse horloge fondue ! Impossible de trouver sur la Toile quelque affirmation ou révélation d’intention de la part de son inventeur concernant une certaine filiation avec l’horloge de la Technical high school mais la ressemblance est trop frappante pour la passer sous silence. Le site de Swatch ne précise pas non plus si le modèle « Melted Minutes » (« minutes fondues ») est livré avec une photo de l’ancien édifice de l’école légendaire, lequel édifice a été démoli à la fin de l’été… »

J’aurais pu finir ironiquement sur cet extrait du poème Le Lac de Lamartine, pour revenir à mon thème de prédilection, le temps :

« Ô temps ! suspends ton vol, et vous, heures propices ! Suspendez votre cours : Laissez-nous savourer les rapides délices Des plus beaux de nos jours ! »

Mais je préfère terminer par le poème L’horloge de Charles Baudelaire magnifiquement mise en forme par Julie Potvin.

Je découvre en lisant cet article du Presse-Citron : iOS 6 à l’heure Suisse que l’affaire est en train de se résoudre toute seule.

« L’horloge est emblématique des Chemins de fer fédéraux (acronyme de CFF en français et SSB en allemand pour Schweizerische Bundesbahnen) puisqu’elle a été désignée en 1944 par l’ingénieur zurichois Hans Hilfiker et ensuite déposée par la société. En 1986, Mondaine a acquis une licence d’exploitation pour l’utiliser sur ses montres. »

« Même si la société des CFF indique « ne pas être blessée, mais fière que l’icône du design de son horloge soit utilisée par un acteur global et à succès », elle entend bien trouver un accord commercial avec Apple. »

Conclusion de l’affaire :

Lionel Maurel me signale le 12 octobre 2012 sur Twitter que Les CFF et Apple concluent un contrat de licence. Ce qui était prévisible. L’accord financier entre entre Apple et les chemins de fer Suisses, propriétaires du design, serait selon l’AFP de l’ordre de 20 millions de francs suisses, soit 17 millions d’euros.

« Vous allez être content : http://www.cff.ch/groupe/medias/communiques.newsdetail.2012-10-1210_1.html … Tempus Fugit, Stat Copyright »

L’occasion de rappeler la citation du poète romain Virgile en son entier : « Sed fugit interea tempus fugit irreparabile, dum singula amore capti circumvectamur », ce qui signifie : « Mais en attendant, il fuit : le temps fuit sans retour, tandis que nous errons, prisonniers de notre amour du détail ».

Finalement Lionel Maurel ajoute un nouveau chapitre le 24 octobre à cette réflexion sur brevetabilité de l’utile et des formes attachées à la fonction d’un objet, avec un article intitulé : Fashion victim du Copyright.

« Pour éviter ce type de dérives, l’introduction de la distinction entre les œuvres utiles et les œuvres artistiques pourrait être intéressante, même si elle ne correspond pas à la tradition française du droit d’auteur. Elle permettrait que les caractéristiques fonctionnelles d’un objet restent ouvertes et puissent être librement reproduites, laissant ainsi ces “briques de base” de la création disponibles, comme un fond commun dans lequel chacun peut venir puiser pour innover. »

Une réflexion qui a le mérite de repenser le statut de l’utile et les angles morts du droit d’auteur.